J.O. Numéro 49 du 27 Février 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 03762

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Instruction du 9 novembre 2001 modifiant l'instruction du 9 juin 1999 fixant la liste des classes et types d'avions prise en application de l'arrêté du 29 mars 1999 (FCL 1 sous-partie F)

NOR : EQUA0101731J


1o L'instruction du 9 juin 1999 fixant la liste des classes et types d'avions prise en application de l'arrêté du 29 mars 1999 (FCL 1 sous-partie F) est modifiée ainsi qu'il suit :

« Liste 1
Classes d'avion

Les qualifications de classe non incluses dans la présente liste peuvent être apposées sur une licence conforme aux exigences du FCL 1, mais l'exercice des privilèges afférents à ces qualifications est limité aux avions immatriculés au registre national.
Explication du tableau :
a) Le symbole (D) figurant en colonne 3 entre les variantes d'avions du même type ou entre des types différents qui sont séparés par une ligne en colonne 2 indique l'exigence d'une formation aux différences ;
b) Bien que la mention sur la licence (colonne 4) couvre tous les avions listés en colonne 2, le cours de familiarisation ou de différences pour chaque variante ou type d'avion doit néanmoins être accompli ;
c) La variante spécifique sur laquelle l'épreuve de qualification de classe a été exécutée doit être portée dans le carnet de vol par l'examinateur.


1. Avions mono/multimoteurs à pistons (terrestres/hydravions) - Monopilotes (SP) (A)

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 49 du 27/02/2002 page 3762 à 3769


2. Avions monomoteurs à turbopropulseur (terrestres) - Monopilotes

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 49 du 27/02/2002 page 3762 à 3769


3. Planeurs à dispositif d'envol incorporé monomoteurs à pistons (terrestres) - Monopilotes

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 49 du 27/02/2002 page 3762 à 3769

Liste 2
Liste de types d'avions

Les qualifications de type non incluses dans la présente liste peuvent être apposées sur une licence conforme aux exigences du FCL 1, mais l'exercice des privilèges afférents à ces qualifications est limité aux avions immatriculés au registre national.
Cette liste n'inclut pas :
i) Les avions non certifiés conformément aux codes FAR/JAR 23, FAR/JAR 23 catégorie Commuter, FAR/JAR 25, BCAR ou AIR 2051 ;
ii) Les avions certifiés sous registres spéciaux, tels que les avions militaires, d'origine militaire, expérimentaux ou de collection (voir liste 3).
Explication du tableau :
a) Le symbole (D) figurant en colonne 3 entre les variantes d'avions du même type ou entre des types différents qui sont séparés par une ligne en colonne 2 indique l'exigence d'une formation aux différences ;
b) Bien que la mention sur la licence (colonne 4) couvre tous les avions listés en colonne 2, le cours de familiarisation ou de différences pour chaque variante d'avion doit néanmoins être accompli ;
c) La variante spécifique sur laquelle l'épreuve de qualification de type a été exécutée doit être portée dans le carnet de vol par l'examinateur ;
d) Le symbole HPA (Avion Hautes Performances) en colonne 3 indique que des connaissances complémentaires sont requises.


A. - Avions monopilotes
1. Avions multimoteurs à turbopropulseur (terrestres) - Monopilotes

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 49 du 27/02/2002 page 3762 à 3769


2. Avions monomoteurs - Monopilotes

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 49 du 27/02/2002 page 3762 à 3769


3. Hydravion multimoteur à turbopropulseur - Monopilote

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 49 du 27/02/2002 page 3762 à 3769


4. Avions multimoteurs à turboréacteurs - Monopilotes

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 49 du 27/02/2002 page 3762 à 3769


B. - Avions multipilotes

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 49 du 27/02/2002 page 3762 à 3769


Liste 3
1. Avions monopilotes certifiés sous registres spéciaux, avions militaires, d'origine militaire, expérimentaux ou de collection

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 49 du 27/02/2002 page 3762 à 3769


2. Avions multipilotes certifiés sous registres spéciaux, avions militaires, d'origine militaire, expérimentaux ou de collection

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 49 du 27/02/2002 page 3762 à 3769

2o La présente instruction sera publiée au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 9 novembre 2001.

Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général de l'aviation civile :
L'ingénieur général de l'aviation civile,
R. Gaudin